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Vélo vs vélo électrique vs e-bike
Vélo vs. vélo électrique vs. e-bike

  • Depuis le 1 octobre 2016, certains types de vélos électriques devront être assurés. Là où la plupart des usagers de la route se contentent par facilité d’utiliser le terme « vélo électrique » pour tous les modèles, le législateur instaure des différences importantes. Celles-ci sont étroitement liées aux obligations diverses qui s’y rapportent : ce modèle exige-t-il un permis de conduire ? Qu’est-ce qui distingue les différents types de vélos électriques ? 

    Vous trouverez des informations spécifiques sur la tarification et l’acceptation des différents modèles dans la fiche tarifs et produits.

    Attention : comme le permis de conduire est obligatoire pour se déplacer avec un vélo électrique rapide, les assureurs ont le droit, en vertu de la législation sur l’assurance automobile obligatoire (RCA), de se retourner contre le preneur d’assurance et, s’il y a lieu, contre l’assuré qui n’est pas le preneur d’assurance.

    FAQ

    Quel produit comprend la couverture RC obligatoire pour un vélo électrique?
    Fidea couvre les vélos électriques grâce à la couverture RC Familiale. Celle-ci s’applique :

    • aux vélos électriques équipés d’un mode de propulsion auxiliaire dans le but premier d’aider au pédalage et atteignant une vitesse maximale de 45 km/h, qu’ils soient équipés ou non d’une aide à la marche ou d’un bouton piéton ;
    • aux engins de déplacement motorisés atteignant une vitesse maximale de 25 km/h. Ces véhicules, contrairement aux vélos avec assistance au pédalage, peuvent se déplacer de manière autonome à l'aide d'un accélérateur/d’une pédale.
      Quelques exemples :
      • Chaises roulantes électriques
      • Autopeds motorisés
      • E-bikes 
      • Monowheels

    Chez Fidea, les véhicules motorisés ayant une vitesse maximale supérieure à 25 km/h peuvent être repris dans le produit RC Cyclomoteur. Vous pouvez, si vous le souhaitez, compléter cette garantie avec une couverture Assistance vélo.

    Attention : Les cyclomoteurs atteignant une vitesse maximale de 25 km/h sont également soumis à l'obligation d'assurance. Ce type de véhicule est toujours repris dans le produit RC Cyclomoteur. Si le vélo électrique doit être utilisé à l'étranger, il est toujours conseillé de consulter la législation du pays en question pour voir s'il y a une obligation d'assurance. Le cas échéant, le vélo peut être repris dans le produit RC Cyclomoteur. 

    Comment immatriculer un vélo électrique auprès de la DIV ?
    La DIV prévoit à partir du 1er octobre 2016 une catégorie distincte : « cyclomoteur de classe Speed Pedelec ». Votre client reçoit dans ce cas une plaque d’immatriculation plus petite à placer sur son véhicule. Vous pouvez immatriculer les vélos électriques faisant l’objet d’une assurance obligatoire via WEB-Div. Les vélos électriques rapides couverts par la RC Familiale doivent être immatriculés directement auprès de la DIV.

    Vous pouvez consulter un FAQ élaboré sur le site du FOD Mobilité.

    Besoin d’informations supplémentaires ?

    Vous trouverez également de plus amples informations sur l’assurance des différents modèles de vélos électriques auprès des collègues de la Production Véhicules automoteurs.

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